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Marques déposées par PEAUGER REGIS
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PAUL DANIEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAUL DANIEL
PEAUGER REGIS

Numéro de dépôt :
99816188
Date de dépôt :
07/10/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2019

Présentation de la marque PAUL DANIEL

Déposée le 7 octobre 1999 par PEAUGER REGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAUL DANIEL »

Le déposant est PEAUGER REGIS domicilié(e) Route de BAZZUS - 31380 - GARIDECH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIS PEAUGER domicilié(e) Route de BAZZUS - 31380 - GARIDECH - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAUL DANIEL est expirée depuis le 7 octobre 2019.


PEAUGER REGIS - Route de BAZZUS - 31380 - GARIDECH - France


REGIS PEAUGER - Route de BAZZUS - 31380 - GARIDECH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Renouvellement sans limitation le 6 août 2009 n°2415239 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-06

Viande Poisson Volaille Gibier Extraits de viande Plats cuisinés Salaisons, charcuterie Salades préparées Légumes cuits Charcuterie pâtissière Compotes Fruits cuits Pâtisseries, sauces, riz, pâtes Restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.